Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 14 septembre 2026

Bienvenue sur le site City-Builder.

En vous inscrivant sur le site, en créant un compte ou en utilisant ses fonctionnalités, vous confirmez avoir lu les présentes Conditions d’utilisation et acceptez de les respecter.

1. Dispositions générales

City-Builder est un projet créatif consacré au modélisme en papier et à la création de bâtiments imprimables, d’infrastructures urbaines, de moyens de transport et d’autres éléments permettant de construire une ville en papier.

Le site peut proposer des contenus informatifs, des actualités, des modèles numériques, des magazines, des éditeurs, un forum, des commentaires, un espace personnel ainsi que d’autres fonctionnalités.

Les fonctionnalités du site peuvent être modifiées, complétées ou temporairement indisponibles en raison de travaux techniques ou du développement continu du projet.

2. Inscription et compte utilisateur

Une inscription peut être nécessaire pour utiliser certaines fonctionnalités du site.

L’utilisateur s’engage à :

fournir des informations exactes lors de son inscription ;
ne pas transmettre l’accès à son compte à des tiers ;
préserver la confidentialité de son mot de passe ;
ne pas créer de comptes à des fins de fraude, de spam ou de contournement des restrictions du site.

L’utilisateur est responsable des actions effectuées depuis son compte.

L’administration se réserve le droit de limiter ou de bloquer un compte en cas de violation des présentes Conditions, d’abus, de spam, de fraude, d’activité illégale ou d’actions susceptibles de nuire au site ou à d’autres utilisateurs.

3. Règles de conduite

Lors de l’utilisation du forum, des commentaires et des autres fonctionnalités publiques, il est interdit de :

publier du contenu illégal ;
insulter, harceler ou menacer d’autres utilisateurs ;
publier du spam ou de la publicité intrusive ;
diffuser des fichiers malveillants, des virus ou des liens dangereux ;
tenter d’obtenir un accès non autorisé au site, aux comptes utilisateurs ou aux serveurs ;
perturber intentionnellement le fonctionnement du site ;
usurper l’identité d’une autre personne ;
publier les données personnelles d’autres personnes sans base légale appropriée ou sans leur autorisation.

L’administration se réserve le droit de supprimer tout contenu qui enfreint ces règles.

4. Droits d’auteur

Les contenus de City-Builder, notamment les modèles, fichiers PDF, textures, images, dessins, éléments graphiques, designs, textes et autres créations originales, sont protégés par le droit d’auteur.

Sauf indication contraire concernant un contenu spécifique, l’achat ou l’obtention d’un accès à un fichier numérique n’entraîne aucun transfert des droits d’auteur.

Sans autorisation préalable, il est interdit de :

revendre les fichiers numériques ;
distribuer les fichiers PDF originaux ou leurs copies ;
publier les fichiers afin qu’ils puissent être téléchargés gratuitement ;
téléverser les contenus sur des services tiers de partage de fichiers ;
présenter les contenus de City-Builder comme étant ses propres créations ;
utiliser les contenus numériques pour créer d’autres produits numériques destinés à la revente ou à la redistribution.

Les utilisateurs peuvent imprimer les contenus achetés et les utiliser à des fins personnelles de modélisme en papier, sauf indication contraire dans la description du produit concerné.

5. Contenus numériques

La plupart des modèles City-Builder sont distribués sous forme numérique.

L’apparence du résultat imprimé peut varier en fonction de l’imprimante, du papier, des paramètres d’impression, de l’échelle et d’autres facteurs.

L’utilisateur est responsable de l’impression correcte, de l’assemblage des modèles ainsi que de l’utilisation de matériaux et d’outils appropriés.

6. Services tiers

Le site peut contenir des liens vers des services tiers, notamment des plateformes de vente, des plateformes de soutien au projet, des réseaux sociaux et d’autres ressources externes.

City-Builder n’est pas responsable du fonctionnement, des règles, de la disponibilité ou des politiques de confidentialité des services tiers.

7. Limitation de responsabilité

Nous nous efforçons de maintenir les informations et les fonctionnalités du site à jour et opérationnelles, mais nous ne pouvons garantir un fonctionnement ininterrompu ou exempt d’erreurs de toutes les fonctionnalités.

L’administration ne peut être tenue responsable de l’indisponibilité temporaire du site, de la perte de données résultant de problèmes techniques, des actions de services tiers ou de problèmes survenant du côté de l’utilisateur.

8. Modification des Conditions

Les présentes Conditions peuvent être mises à jour périodiquement en raison du développement du projet, de l’ajout de nouvelles fonctionnalités ou de modifications des exigences légales.

La version actuelle sera toujours publiée sur le site avec la date de sa dernière mise à jour.

9. Acceptation des Conditions

En créant un compte, l’utilisateur confirme avoir lu et compris les présentes Conditions d’utilisation et les accepter.

Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas créer de compte et ne pas utiliser les fonctionnalités du site qui nécessitent leur acceptation.